Qui sommes-nous ?
Thotaim est la raison sociale de l’auto-entreprise dirigée par Sylvie Veyret sous le numéro 841 744 618 dont le siège social se trouve au 14bis rue de Belfort – 92110 Clichy
L’adresse de notre site est : https://www.thotaim.com.
Responsable de la publication : Madame Sylvie Veyret
Hébergeur : Nuxit (PHPNET France) 97-97 BIS rue du Général Mangin – 38100 Grenoble – Tel : 086576000
Délégué à la protection des données : Madame Sylvie Veyret – sylvie.veyret[@]thotaim.com
Propriété intellectuelle
THOTAIM est le titulaire exclusif des droits intellectuels du Site ainsi que des créations qu’elles soient visuelles ou sonores figurant sur ce Site, dont notamment des textes, commentaires, illustrations, codes sources, images et photographies, ainsi que ses bases de données dont elle est l’unique producteur. THOTAIM peut également intégrer sur son site des éléments visuels détenus par des tiers pour lesquels une licence d’exploitation a été conclue.
Toutes ces créations intellectuelles sont protégées au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit sui generis des bases de données et du droit à l’image, et ce pour le monde entier.
« THOTAIM » est une marque déposée auprès de l’INPI sous le numéro 4731467.
Ces créations sont la propriété pleine et entière de THOTAIM.
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À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives de ce code, est autorisée.
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